Conditions d’utilisation

Conditions de service – L’Atelier du Pantalon

1. Objet

Les présentes Conditions de service définissent les modalités d’utilisation du site www.latelierdupantalon.com et des services qui y sont proposés.
En naviguant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes conditions.

2. Accès au site

Le site est accessible à toute personne disposant d’un accès Internet.
Tous les frais liés à cet accès (connexion, matériel, logiciel) sont à la charge de l’utilisateur.

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site (textes, visuels, photographies, logos, produits) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de la société SHAFIA BARANGER SASU.
Toute reproduction, utilisation ou diffusion, même partielle, sans autorisation écrite, est strictement interdite.

4. Responsabilités

Nous mettons tout en œuvre pour assurer le bon fonctionnement et la sécurité du site.
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  • à une interruption de service,

  • à une panne technique,

  • ou à un usage non conforme du site par l’utilisateur.

5. Données personnelles

Vos données sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité (RGPD).
Vous pouvez la consulter à tout moment depuis le site.

6. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites.
Nous ne sommes pas responsables du contenu ou des pratiques de ces sites tiers.

7. Modification des conditions

L’Atelier du Pantalon se réserve le droit de modifier les présentes Conditions de service à tout moment.
Les nouvelles dispositions prendront effet à compter de leur mise en ligne.

8. Droit applicable

Les présentes Conditions de service sont régies par le droit français.
En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de Paris.